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RÉFÉRENCES

 

Études d'impact

  • En cours - Saint-Lô (50) : étude d’impact dans le cadre de la ZAC du Hutrel

  • En cours - Grandcamp Maisy (14) : extension de digue. Dossier d’autorisation environnementale intégrant étude d’impact

  • 2018 - Campeaux (50) : projet de piste automobile sur terre.

  • 2017 - Bretteville-sur-Laize (14) : aménagement d’un nouveau quartier et d’une zone d’activité.

  • 2016 - Coutances (50) : aménagement du quartier de la Masse.

Dossiers de déclaration ou d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau

  • En cours - Chemilli (61) : Unité de méthanisation

  • 2020 - Hébécrevon (Thèreval) (50), Coutances (pour un privé) (50), Saint-Gilles (pour un privé) (50) : Lotissement, aménagement d’une concession agricole

  • 2019 - Saint-Germain-de-Clairefeuille (61) : Création d’un centre équin​

  • 2020 - Valognes (50) : centre aquatique

  • 2019 - Guilberville (50) : zone d’activités

  • 2019 - Saint-Germain-de-Clairefeuille (61) : centre Equin

  • 2018 - Créances (50) : lotissement

  • 2018 - La-Lucerne-d'Outremer (50) : lotissement

  • 2017 - Bricqueville-sur-Mer (50) : lotissement

  • 2017 - Pirou (50) : lotissement

  • 2017 - Courcy (50) : lotissement

  • 2016 - Périers (50) : zones d’activités

  • 2016 - Gouville-sur-Mer (50) : lotissement

Evaluations environnementales

  • En cours - Juvigny-sous-Andaine (61) : évaluation environnementale dans la cadre d’une modification de PLU

  • En cours - Hardinvast (50) : évaluation environnementale dans le cadre d’une modification de PLU

  • 2019 - Bretteville-L’Orgueilleuse (14) : évaluation environnementale dans le cadre de la révision du PLU

  • 2019 - Bouillante (971) : évaluation environnementale dans le cadre de l’élaboration du PLU

  • 2018 - La Hague (50) : évaluation environnementale (intégrant évaluation des incidences Natura 2000) du PLU de la Hague​

  • 2018 - Isigny-Omaha-Intercom (14) : évaluation environnementale (intégrant évaluation des incidences Natura 2000) du PLUi d'Isigny-Omaha-Intercom

  • 2018 - Pré-Bocage Intercom (14) : évaluation environnementale (intégrant évaluation des incidences Natura 2000) du PLUi de Pré-Bocage Intercom Est

  • 2018 - Saint-Louis de Marie Galante (971) : évaluation environnementale du PLU

  • 2017 - Courseulles-sur-Mer (14) : évaluation environnementale (intégrant évaluation des incidences Natura 2000

  • 2016 - Grandcamp-Maisy (14) : évaluation des incidences Natura 2000 de Grandcamp

  • 2016 - Vire Normandie (14) : évaluation environnementale (intégrant évaluation des incidences Natura 2000) dans le cadre du PLU de la commune nouvelle

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Délimitations de zones humides

  • ​2020 - CC Saint-Sever (14)

  • 2019 - Gouville-sur-Mer (50), Sainte-Suzanne sur Vire (50), Graignes (50), CC Vire au Noireau (14), CC Cingal Suisse Normande (14), Chemilly (61), Courcy 14), 
    Meulles (14)

  • 2018 - Isigny-Omaha-Intercom (14), Pré-Bocage Intercom (14), Barneville-Carteret (50), Le Mesnil-Auger (14), Laulne (50), Notre-Dame-de-Fresnay (14)

  • 2017 - Quetreville-sur-Seine (50), Carentan-les-Marais (50)

  • 2016 - Annoville (50), Grentheville (14), Créances (50), Longueville (50), Pirou (50)

Etudes liées à la protection de l’alimentation en eau potable

  • ​En cours : Définition et mise en œuvre des programmes d’actions sur trois ressources du SPEP NOB (Syndicat de Production d’Eau Potable de Nord-Ouest Bessin), en partenariat avec la Chambre Régionale d’Agriculture de Normandie

Modification de zonage d’assainissement des eaux usées

  • 2022 (en cours) - Agneaux (50), Couvains (50) 

  • 2020 - Saint-Clair-sur-Elle (50), Saint-Jean-de-Savigny (50), Saint-Georges-Montcocq (50), Hébécrevon (50)

  • 2019 / 2020 - Saint-Clair-sur-l’Elle (50), Saint-Jean-de-Savigny (50), Hébécrevon (50)

  • 2017 - Portbail (50), Denneville (50), Les Moitiers d’Allonne (50), Saint-Lô d’Ourville (50), Cavigny (50)

  • 2016 - Saint-André-de-l’Epine (50), Osmanville (14)

  • 2015 - Anneville-sur-Mer (50), Villers-Fossard (50), Saint-Georges-de-la-Rivière (50)

  • 2014 - Saint-Martin-de-Landelles (50), La Haye-Pesnel (50)

  • 2013 - Condé-sur-Noireau (14), Le Mesnil-Rouxelin (50), Sainte-Cécile (50)

  • 2012 - La Lande d’Airou (50), Méautis (50) Saint-Jacques-de-Néhou (50)

  • 2011 - Saint-Amand (50)

  • 2010 - Le Fresne-Poret (50), Saint-Lô (50)

  • 2009 - Saint-Georges-Montcocq (50)

  • 2008 - Saint-Georges-de-Rouelley (50), Gavray (50), Tessy-sur-Vire (50)